Notes légales
Copyright et téléchargement
Le contenu de ce site, Sauf indication contraire, sont titulaires d'une licence sous licence
Attribution-Non-commercial-Partage identique 3.0 Non porté par Creative Commons
Toutes les marques déposées sont la propriété de leurs propriétaires respectifs
Utilisation du site
En aucun cas cet Institut ne pourra être tenu responsable des dommages de toute nature causés directement ou indirectement par l'accès au site, de l'impossibilité ou de l'impossibilité d'y accéder, de la confiance de l'utilisateur et de l'utilisation du contenu. L'Institut insérera des informations mises à jour sur le site, mais ne garantit pas leur exhaustivité ou leur exactitude.
Accès aux sites externes liés
Cet Institut n'a aucune responsabilité pour les sites accessibles via les liens placés dans le site lui-même: ils sont fournis comme un simple service aux utilisateurs du réseau. Fournir des liens n'implique pas l'approbation des sites eux-mêmes. Cet institut n'est pas responsable des informations obtenues par l'utilisateur en accédant aux sites liés: de l'exhaustivité et de l'exactitude des informations, la responsabilité des propriétaires des sites auxquels ils accèdent dans les conditions prévues par ceux-ci est engagée. Cet Institut ne propose aucune assurance sur les logiciels présents sur son site ou sur des sites externes et ne peut en garantir la qualité, sécurité et compatibilité avec les systèmes utilisés.
Virus informatiques
Cet Institut ne garantit pas que le site soit exempt d'erreurs ou de virus. Cet institut, ses fournisseurs et collaborateurs ne sont pas responsables des dommages subis par l'utilisateur du fait de tels éléments destructeurs.






















